RT2012

RT2012 : La réglementation thermique “Grenelle de l’environnement”

La Réglementation Thermique “Grenelle Environnement 2012”, dite RT2012 est un outil réglementaire concernant les bâtiments résidentiels et tertiaires neufs.

Elle exprime :
– Une exigence de résultats mesurée à travers 3 coefficients.
– Des exigences de moyens avec comme objectif de réduire la consommation d’énergie.

Elle est la suite logique d’une réglementation lancée dès 1974, suite au premier choc pétrolier, régulièrement révisée, de plus en plus exigeante et technique, basée sur des moteurs de calculs de plus en plus élaborés.
Elle est un levier d’actions pertinent et efficace pour la mise en œuvre des principes du Plan Bâtiment, issu du Grenelle de l’Environnement.
Elle s’inscrit dans une politique mondiale qui a pour acte fondateur le Protocole de Kyoto, ratifié en 2005 par 55 pays.

Panorama de l’évolution réglementaire, normative et législative pour le bâtiment

Aujourd’hui, le cadre réglementaire oriente les usages et les comportements énergétiques dans le bâtiment et impose un certain nombre d’améliorations.

Le Protocole de Kyoto

C’est la première étape de la révolution écologique dans les politiques publiques, la toute première fois que des pays industrialisés s’accordent officiellement pour diminuer leurs émissions de gaz à effet de serre (GES).
Initié en 1997 par la Communauté internationale au titre d’une Convention-cadre des Nations-Unies, le Protocole de Kyoto devra attendre 2005 pour être ratifié par 55 pays.

L’objectif :
Représenter le poids politique de plus de 50 % des émissions mondiales de GES, et contraindre les pays signataires à une réduction significative.
Depuis, chaque année, les pays membres se réunissent pour statuer sur les actions à mener pour enrayer les changements climatiques.

Diagnostic de performance énergétique

Le diagnostic de performance énergétique est obligatoire. Lors de la vente ou de la location d’un bien immobilier, le propriétaire doit faire réaliser par un expert indépendant et certifié une évaluation qui renseigne sur :
– La quantité d’énergie consommée par le bâtiment.
– La quantité de GES émise.
– Les améliorations éventuelles.
Le DPE (diagnostic de performance énergétique) décrit le bâtiment, le chauffage, l’eau chaude, la climatisation, la ventilation, etc.
Il est valable dix ans. À compter du 1er janvier 2011, il est présenté dès la mise en vente du bien immobilier. Il n’entraîne pas d’obligation de travaux pour le propriétaire.

Deux étiquettes classent le bâtiment ou le logement en fonction du diagnostic de performance énergétique.
 

Les Certificats d’économie d’énergie (CEE)

Le système des certificats d’économie d’énergie impose à certains fournisseurs d’énergie de réaliser des économies d’énergie dont les montants leur ont été attribués par décret, en fonction de leur volume de vente.
La loi Grenelle 2 et ses décrets fixent les objectifs pour la 2ème période des CEE à 345 milliards de kWh cumac (kWh d’énergie finale, cumulés et actualisés sur la durée de vie de l’action concernée).

Les “obligés” (fournisseurs d’électricité, de gaz, distributeurs de fuel domestique, de chaleur, de froid, fournisseurs de carburant soumis à la TIPP) doivent initier eux-mêmes des actions d’économie d’énergie (rénovation thermique, amélioration de la performance du bâtiment…) chez eux et chez leurs clients (entreprises, particuliers).
Leurs actions doivent répondre à des critères d’éligibilité (caractéristiques, techniques, certifications) validés par l’Ademe, principalement sous forme de fiches standardisées.
Une fois réalisée et dûment justifiée, l’action est validée par les services de la Drire (Direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) ou de la Dreal (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) et donne lieu à l’attribution d’un CEE, preuve de la réalisation d’une action d’économie d’énergie.
Tous les autres acteurs (les “non obligés”), les communes, conseils régionaux, conseils généraux, etc., peuvent participer au système sur une base volontaire pour obtenir en retour de leurs actions d’économie d’énergie les mêmes certificats qu’ils pourront vendre aux obligés.

Les lois Grenelle 1 et Grenelle 2, socles de la législation verte en France

Le 3 août 2009, la France promulguait la loi Grenelle 1 afin de répondre à l’urgence énergétique et environnementale.
Le “chantier” premier de cette loi Grenelle se focalise sur le bâtiment, premier consommateur d’énergie et producteur de GES en France.
L’objectif énoncé par l’État au travers de l’engagement du Facteur 4* vise principalement à :
– Sensibiliser sur l’urgence environnementale afin d’accélérer l’émergence de comportements éco-responsables.
– Imposer de nouvelles règles et normes visant à réduire ces émissions de GES dans les principaux secteurs énergivores et polluants tels que les transports et le bâtiment.

* Facteur 4 : engagement pris par la France en 2003, dans le cadre du Plan Climat national, de diviser par 4 d’ici 2050 ses émissions de GES (sur la base des chiffres de 1990).

Objectifs de la Loi Grenelle pour le bâtiment

La Loi Grenelle 2, promulguée le 30 juin 2010, a confirmé, consolidé et concrétisé les objectifs fixés par la Loi Grenelle 1 (du 3 août 2009), notamment pour le bâtiment : tertiaire et résidentiel, public et privé, neuf et rénovation.

Norme européenne NF EN 15232

C’est une méthode qui permet d’estimer l’impact des systèmes de contrôle et de gestion sur l’efficacité énergétique active des bâtiments.
Elle apporte :
– La preuve chiffrée, attendue par tous.
– Un cadre de référence pour comparer le rendement des installations.
– Des principes de calcul.
– Des fiches de calcul simples.
– Une mise en application rapide.

Des “étiquettes de performance énergétique” permettent de classer chaque système de gestion technique du bâtiment (GTB) selon son niveau de performance.
 

Norme européenne NF EN 16001

La norme NF EN 16001 “Systèmes de management de l’énergie” a été élaborée et publiée le 1er juillet 2009 par les organismes de normalisation européens CEN et Cenelec.
Destinée à tout organisme, quel que soit son domaine d’activité ou sa taille, cette norme a pour objectif de l’aider à développer une gestion méthodique de l’énergie pour améliorer son efficacité énergétique.
La norme NF EN 16001 définit les exigences d’un système de management de l’énergie et fournit des recommandations de mise en œuvre.
Pour être conforme à la norme, l’organisme définira une politique énergétique adaptée à ses usages énergétiques.
A partir d’un diagnostic initial, il identifiera les secteurs à forte consommation et les facteurs énergétiques significatifs (production, température extérieure, taux d’occupation…).
Puis il définira des cibles énergétiques cohérentes avec sa politique et ses engagements d’amélioration de l’efficacité énergétique et de conformité aux obligations légales et aux autres exigences auxquelles il aura souscrit.
En s’appuyant sur les compétences d’un responsable énergie, il établira un programme de suivi et de mesure de sa performance énergétique.
En respectant les exigences de la norme, les organismes pourront régulièrement évaluer et réviser leur système de management de l’énergie afin d’identifier les potentiels d’économies d’énergie, adapter leur politique énergétique et la mettre en œuvre.
L’organisme sera alors en mesure de démontrer sa conformité à la politique énergétique qu’il s’est fixée, par une auto-évaluation ou par une certification tierce partie.
La boucle de l’amélioration continue “planifier – faire – vérifier – agir” sur laquelle est fondée la NF EN 16001 la rend compatible avec les autres normes de système de management, notamment l’ISO 14001, norme sur le management environnemental.

Le bâtiment au cœur des enjeux énergétiques

43 % de l’énergie finale totale consommée
23 % des émissions de gaz à effet de serre produites en France

Le contexte énergétique actuel se caractérise par trois phénomènes principaux :
– Une demande croissante au niveau mondial.
– La raréfaction des énergies fossiles.
– L’augmentation des coûts de l’énergie.
Dans ce contexte, le bâtiment représente un enjeu majeur, à la fois sur le plan économique et sur le plan environnemental.
Il est en effet le plus gros consommateur d’énergie en France, tous secteurs économiques confondus, avec :
– Près de 43 % de l’énergie finale totale consommée.
– 23 % des émissions de gaz à effet de serre produites en France.
Fort de ce constat, a été décidé lors du Grenelle de l’Environnement la mise en œuvre à grande échelle d’un programme de réduction des consommations énergétiques avec pour objectifs de :
– Réduire durablement les dépenses énergétiques et les inégalités qui en découlent.
– Améliorer le pouvoir d’achat des ménages.
– Contribuer à la réduction des émissions de CO2 afin de préserver l’environnement.

Quels objectifs pour les constructions neuves ?
– La généralisation des bâtiments basse consommation (BBC) à horizon 2012.
– La généralisation des bâtiments à énergie positive à horizon 2020.
Parmi les outils permettant d’atteindre ces objectifs figure la RT2012.

Si la RT2012 n’est qu’une étape supplémentaire de l’évolution réglementaire concernant les bâtiments, elle marque cependant un pas important et témoigne d’une ambition sans précédent en Europe.
Il s’agit en seulement 2 ans de diviser par 3 les consommations énergétiques des bâtiments neufs par rapport à celles du parc existant.
Soit un saut énergétique plus grand que celui réalisé ces trente cinq dernières années (les consommations énergétiques ont été divisées par deux depuis 1975).

Les éléments clés de la RT2012

Un seuil de consommation énergétique
La RT2012 fixe la consommation énergétique des bâtiments neufs à 50 kWhEP/m²/an.
Ce chiffre est toutefois modulé selon différents critères (localisation géographique, type de bâtiment, etc.).

Champ d’application
Elle s’applique :
– Aux bâtiments de bureaux -> tertiaire.
– Aux bâtiments d’enseignement -> université, lycée, école, centre de formation.
– Aux établissements d’accueil de la petite enfance ; crèche, halte garderie.
– Aux bâtiments à usage d’habitation -> habitat collectif et maison individuelle.

Elle ne s’applique pas :
– Aux constructions provisoires destinées à durer moins de deux ans.
– Aux bâtiments ou parties de bâtiment dont la température normale d’utilisation est inférieure ou égale à 12°C -> abattoir, entrepôt.
– Aux bâtiments ou parties de bâtiment destinés à rester ouverts sur l’extérieur en fonctionnement habituel -> gare, aéroport, entrepôt, hall d’accueil.
– Aux bâtiments ou parties de bâtiments qui, en raison de contraintes spécifiques liées à leur usage, doivent garantir des conditions particulières de température, d’hygrométrie ou de qualité de l’air, et nécessitent de ce fait des règles particulières -> salle blanche, laboratoire, patinoire.
– Aux bâtiments ou parties de bâtiments chauffés ou refroidis pour un usage dédié à un procédé industriel -> usine, atelier.
– Aux bâtiments agricoles ou d’élevage.
– Aux bâtiments situés dans les départements d’outre-mer.

La RT2012 prévoit l’implication du maître d’ouvrage par l’établissement d’une attestation de prise en compte lors de la demande de permis de construire et à l’achèvement du bâtiment.

Quels sont les grands principes de la RT2012 ?

Les trois grands objectifs de la RT2012 sont inscrits à l’article 4 de la Loi Grenelle 1. La loi insiste plus particulièrement sur :
– Une consommation d’énergie primaire réduite à 50 kWh/m²/an et une réduction des émissions de CO2.
L’exigence fixée à 50 kWhEP/m²/an sera modulée selon les paramètres suivants :
– La localisation géographique.
– L’altitude.
– Le type de bâtiment.
– La surface moyenne des logements.
– Le volume d’émission de gaz à effet de serre des énergies utilisées.

– Une évolution technologique et industrielle significative dans la conception et la réalisation des bâtiments, pour chacune des filières énergétiques.
– Un bouquet énergétique équilibré, faiblement émetteur de gaz à effet de serre et contribuant à l’indépendance énergétique nationale.
Avec cette nouvelle réglementation, la France est le seul pays d’Europe à imposer un tel niveau d’exigence énergétique.

La RT2012 impose un saut qualitatif par rapport aux exigences actuelles.
Cela va impacter profondément les équipements traditionnellement énergivores :
– Chauffage.
– Systèmes de refroidissement.
– Éclairage.
– Eau chaude sanitaire…

Pour l’électricité 2,58 kWh d’énergie primaire correspondent à 1 kWh d’énergie finale.
Pour apporter une quantité d’énergie à un consommateur, il faut mobiliser une quantité d’énergie supérieure qui inclut les pertes survenues tout au long de la chaîne énergétique (production, transformation, transport, distribution, stockage). C’est cette énergie totale qui est appelée énergie primaire (EP).

Exigence d’efficacité énergétique du bâti

Une unité de mesure : le coefficient Bbio
Celui-ci, exprimé en points, sans unité, définit une limitation simultanée du besoin en énergie pour les composants liés à la conception du bâti (chauffage, refroidissement, éclairage).
Cet indicateur rend compte de la qualité de la conception et de l’isolation du bâtiment, indépendamment des systèmes énergétiques mis en œuvre (le système de chauffage en particulier).
Il valorise notamment :
– Le niveau d’isolation (étanchéité à l’air).
– La conception bioclimatique (prise en compte de l’éclairage naturel, des apports solaires, de l’inertie du bâtiment, etc.) afin d’éviter le recours à la climatisation.
– La mitoyenneté.

La valeur maximum du coefficient Bbio dépend de la localisation géographique, de l’altitude, du type d’usage du bâtiment et, pour les maisons individuelles, de la surface habitable.
Le Bbio est à fournir lors du dépôt de permis de construire.

L’indicateur Bbio privilégie l’usage de chaudières à condensation, de pompes à chaleur, de chauffe-eau thermodynamiques, etc.

Le label BBC, les labels Passiv’Haus ou Minergie fixent des exigences spécifiques sur l’isolation ou sur les besoins liés au seul chauffage, la RT2012 appréhende par un indicateur unique la qualité intrinsèque de la conception du bâtiment.

Quels paramètres prendre en compte dans le calcul du Bbio ?

Traitement de l’étanchéité à l’air, double vitrage, isolation des murs extérieurs, etc. Autant de paramètres intervenant dans le calcul de l’indicateur Bbio.
Les paramètres propres au projet seront optimisés par le concepteur afin de limiter les besoins énergétiques.
D’autres paramètres interviennent dans le calcul comme la chaleur dégagée par les occupants et par les équipements. Ceux-ci sont fixés de façon conventionnelle.

Une exigence de consommation maximale d’énergie primaire

Un coefficient de référence : le coefficient Cep
Cet indicateur prend en compte les systèmes énergétiques et les auxiliaires. Cela signifie qu’en plus de l’optimisation du bâti (Bbio), il impose le recours à des équipements énergétiques performants, à haut rendement.
Le coefficient Cep exprime un seuil à ne pas dépasser : 50 kWhEP/m²/an.

Le coefficient Cep prend en compte 5 usages :
– Chauffage.
– Production d’eau chaude sanitaire.
– Refroidissement.
– Éclairage.
– Auxiliaires (pompes et ventilateurs).

Ce coefficient Cepmax est modulé selon divers critères :
– La localisation géographique.
– L’altitude.
– Le type de bâtiment : les exigences sont différentes selon qu’il s’agit d’un immeuble de bureaux ou d’un immeuble d’habitation par exemple.
– La surface moyenne des logements.
– Le volume d’émission de gaz à effet de serre des énergies utilisées.

Une exigence de confort d’été

Un coefficient conservé de la RT2005 : Tic
Il s’agit d’une exigence sur la température intérieure atteinte au cours d’une séquence de 5 jours chauds.
L’indicateur Tic vise à limiter à la fois l’inconfort d’été et le recours à la climatisation.
Le principe est simple : la température intérieure atteinte en été (Tic) pendant 5 jours doit être inférieure à la température intérieure conventionnelle de référence (Tic ref).

Quelques exigences de moyens

– Accélérer le développement des énergies renouvelables en maison individuelle : Généralisation d’installations de production d’énergies renouvelables en maison individuelle.
– Garantir la qualité de mise en œuvre : traitement des ponts thermiques, traitement de l’étanchéité à l’air.
– Garantir le confort d’habitation et la qualité de l’architecture du bâtiment d’habitation : obligation d’une surface minimale de baies vitrées (1/6 de la surface habitable).
– Encourager un bon usage du bâtiment : mesure ou estimation des consommations d’énergie par usage, information de l’occupant.
– Améliorer la qualité énergétique globale : dans les bâtiments résidentiels produisant de l’électricité localement (photovoltaïque, éolienne), augmentation de la consommation maximale d’énergie plafonnée à 12 kWhEP/m²/an.

RT2012 : qu’est-ce qui change ?

Une réglementation plus simple et plus lisible
Cette nouvelle réglementation est fondée sur des objectifs de performance.
Elle n’impose plus comme c’était le cas de la RT2005 de devoir construire conformément à un bâtiment de référence théorique présentant la même architecture.
En cela, elle offre une plus grande liberté dans la conception des bâtiments.

Une conception orientée “100 % durable”
– La démarche et l’analyse “bioclimatiques” sont présentes dès la phase de conception.
Conséquences : des bâtiments mieux isolés et mieux pensés.
– Les besoins exigés pour le chauffage, le refroidissement et l’éclairage sont faibles et plafonnés.

L’introduction de nouvelles exigences
– Traitement des ponts thermiques.
– Traitement de la perméabilité à l’air.
– Production d’énergies renouvelables.
– Obligation de mesure (ou d’estimation) des consommations énergétiques.

Le maître d’ouvrage doit pouvoir fournir le récapitulatif standardisé d’étude thermique du bâtiment.
Durant 5 ans après la déclaration d’achèvement des travaux, ce récapitulatif est tenu à disposition des personnes suivantes :
– Tout acquéreur.
– Toute personne chargée d’attester de la conformité du bâtiment à la RT et/ou à un label de haute performance.
– Toute personne chargée d’établir le Diagnostic de performance énergétique du bâtiment (DPE).
– Tout contrôleur assermenté chargé de vérifier l’application des règles de construction.

Bâtiment résidentiel

Un objectif de consommation fixé à 50 kWh/m²/an modulé selon plusieurs critères dont 8 zones climatiques.
Afin de prendre en compte les spécificités régionales, la RT2012 divise la France en 8 zones climatiques (rappelons que les départements d’outre-mer ne sont pas concernés par cette réglementation).
Le coefficient Cepmax pour les bâtiments résidentiels varie ainsi de 40 à 65 kWhEP/m²/an selon la zone géographique.

Chauffage – Rafraichissement (confort d’été)
– Isolation, avec obligation de tester l’étanchéité à l’air.

– Faiblement consommateurs de chauffage : environ 15 kWhEP/m²/an.
– Équipés de systèmes de chauffage performants et/ou faisant appel aux énergies renouvelables : pompes à chaleur, chaudière gaz à condensation et poêle ou chaudière à bois.
Une installation de chauffage comporte, par local desservi, un ou plusieurs dispositifs d’arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local.
Toutefois lorsque le chauffage est assuré par un plancher chauffant à eau chaude fonctionnant à basse température ou par un appareil indépendant de chauffage à bois, ce dispositif peut être commun à des locaux d’une surface habitable totale maximum de 100 m².

– Dotés d’un triple vitrage pour les maisons chauffées par convecteur, orientées au nord et/ou localisées en région froide.
Optimiser la performance des parois vitrées pour diminuer leurs déperditions.
Se protéger des apports solaires pour assurer le confort thermique et lumineux des occupants.
Seuls des systèmes mobiles permettent d’assurer la variabilité des performances des parois vitrées.
Ces protections mobiles peuvent être commandées :
– En mode manuel : par organe de commande manuel, système de motorisation avec ou sans télécommande, système de motorisation avec système de centralisation.
– En mode automatique : complètement automatique (horloge, capteur) ou avec dérogation pour l’utilisateur, avec ou sans système de détection de présence.

Tendances RT2012 quant au mode principal de chauffage
 

Éclairage

Exigence de surface minimale de parois vitrées
Pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage d’habitation, la surface totale des baies, mesurée en tableau, est supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable.

Mise en place de système automatique de détection de présence
Pour les parties communes internes horizontales et verticales :
– Tout local comporte un dispositif automatique permettant, lorsqu’il est inoccupé, l’extinction des sources de lumière ou l’abaissement de l’éclairement à un minimum réglementaire.
– De plus, lorsque le local a accès à la lumière naturelle, il intègre un dispositif permettant une extinction automatique du système d’éclairage dès que l’éclairement naturel est suffisant.
Un même dispositif dessert au plus :
– Une surface maximale de 100 m².
– 3 niveaux pour les circulations verticales.

Installation de détecteurs de présence dans les parkings
Les parcs de stationnement couverts ou semi-couverts comportent :
– Soit un dispositif automatique permettant l’extinction des sources de lumière artificielle pendant les périodes d’inoccupation.
– Soit un dispositif permettant d’abaisser le niveau d’éclairement au niveau minimum réglementaire pendant les périodes d’inoccupation.

Eau chaude sanitaire

Mise en œuvre de systèmes innovants
En raison de la baisse très significative des consommations liées au chauffage, l’eau chaude sanitaire devient le premier poste énergivore du bâtiment résidentiel : 25 à 30 kWhEP/m²/an.

Pour optimiser les consommations d’énergie liées à l’eau chaude sanitaire, la RT2012 préconise :
– La généralisation du chauffe-eau thermodynamique.
– Ou la mise en œuvre de capteurs solaires thermiques (au minimum 2 m²) respectant une orientation au sud et une inclinaison entre 20 et 60°.
– Ou le raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50 % par une énergie renouvelable ou de récupération.
– Ou la production d’eau chaude sanitaire par une chaudière à micro-génération à combustible liquide ou gazeux.

Le chauffe-eau thermodynamique
L’air ambiant (non chauffé), aspiré par le ventilateur (1), réchauffe le fluide frigorigène gazeux dans l’évaporateur (2). Le fluide passe ensuite dans le compresseur (3) où il gagne encore quelques degrés.
Dans le condensateur (4), le fluide transmet ses calories à l’eau du ballon.
Il se refroidit et passe de l’état gazeux à l’état liquide.
Le détendeur (5) amorce le passage du fluide de l’état liquide à l’état gazeux et permet au fluide de recommencer un nouveau cycle dans l’évaporateur.
L’appoint électrique (6) se déclenche uniquement en cas de besoin.
En mode automatique, cet équipement sélectionne l’énergie qui permettra de faire le maximum d’économies tout en garantissant un confort suffisant en eau chaude. Le chauffe-eau choisit en priorité la pompe à chaleur pour fonctionner.

Le chauffe-eau solaire individuel
Le chauffe-eau solaire réagit comme un tuyau d’arrosage plein d’eau que l’on laisserait chauffer au soleil. Plus le tuyau est sombre, plus l’eau est chaude. Et si le tuyau est placé sous une vitre, l’eau peut même devenir bouillante.

Le capteur solaire (1) comprend : une plaque et des tubes métalliques noirs. Ils constituent l’absorbeur.
C’est le cœur du «système solaire» qui reçoit le rayonnement solaire et s’échauffe. Un coffre rigide et thermiquement isolé entourant l’absorbeur. Sa partie supérieure, vitrée, laisse pénétrer le soleil et retient la chaleur comme une petite serre.
L’ensemble est en général placé sur un toit.
Transporter la chaleur c’est le rôle du circuit primaire (2). Étanche et calorifugé, il contient de l’eau additionnée d’antigel. Ce liquide s’échauffe en passant dans les tubes du capteur, et se dirige vers un ballon de stockage.
Restituer la chaleur grâce à un échangeur thermique (serpentin), il cède ses calories solaires à l’eau sanitaire (3).
Le liquide caloporteur, refroidi, repart vers le capteur (4) où il est chauffé à nouveau tant que l’ensoleillement reste efficace.
Stocker l’eau chaude : Le ballon solaire (5) est une cuve métallique bien isolée. Il constitue la réserve d’eau sanitaire. L’eau chaude soutirée est remplacée immédiatement par la même quantité d’eau froide du réseau (6), réchauffée à son tour par le liquide caloporteur du circuit primaire.
La circulation du liquide caloporteur peut être naturelle ou forcée : dans le premier cas, le liquide caloporteur circule grâce à sa différence de densité avec l’eau du ballon.
Tant qu’il est plus chaud, donc moins dense qu’elle, il s’élève naturellement par thermo-circulation. Le ballon doit être placé plus haut que les capteurs. Sur ce principe sont conçus les chauffe-eau solaires «en thermosiphon» . Dans le second cas, une petite pompe électrique, le circulateur (7), met en mouvement le liquide caloporteur quand il est plus chaud que l’eau sanitaire du ballon.
Son fonctionnement est commandé par un dispositif de régulation (8) jouant sur les écarts de températures. Si la sonde du ballon (10) est plus chaude que celle du capteur (9), la régulation coupe le circulateur. Sinon, le circulateur est remis en route et le liquide primaire réchauffe l’eau sanitaire du ballon.

Pour pallier l’insuffisance d’ensoleillement le ballon est équipé d’un dispositif d’appoint qui prend le relais en cas de besoin et reconstitue le stock d’eau chaude. Il peut s’agir d’une résistance (appoint électrique), souvent placée à mi-hauteur du ballon solaire ou d’un échangeur (11) (appoint hydraulique) raccordé à une chaudière (12) (gaz, fioul, bois) située en aval du ballon. Un second ballon pourvu d’un réchauffeur électrique peut également servir d’appoint.

Isolation/étanchéité

L’isolation est l’un des paramètres clés de la RT2012, plus précisément en ce qui concerne l’exigence d’efficacité énergétique, mesurée par le coefficient Bbio. Elle fait l’objet de mesures spécifiques détaillées ci-contre.
À ces obligations vient s’ajouter, pour les zones climatiques difficiles, une forte incitation au triple vitrage pour les parois vitrées qui représentent désormais 1/6 des parois de la maison.

L’illustration ci-dessus schématise le volume total de fuites autorisé par la RT2005, la RT2012 et dans le cas d’une maison passive.
Ce volume est symbolisé par un trou dont la taille correspond à l’addition de toutes les fuites d’air. Le tout rapporté à l’échelle d’une pièce d’un euro.
(Pour une maison de 110 m² habitables et de 2,5 m sous plafond)

La RT2012 impose le traitement de la perméabilité à l’air des logements.
Deux cas de figure sont possibles :

– Soit le bâtiment a fait l’objet d’une mesure de la perméabilité à l’air, réalisée par un opérateur autorisé par le ministère en charge de la construction et selon les conditions définies par ce même ministère.
La perméabilité mesurée doit alors être inférieure à :
– 0,6 m³/h/m² de parois déperditives hors plancher bas en maison individuelle.
– 1 m³/h/m² de parois déperditives hors plancher bas en immeuble collectif d’habitation.

– Soit le bâtiment a fait l’objet de l’application d’une démarche qualité agréée par le ministère en charge de la construction.
Concrètement, cette option concerne les bâtiments résidentiels ayant subi de grosses rénovations nécessitant un permis de construire. Dans ce cas, ce sont alors les méthodes constructives appliquées qui permettent de valider l’étanchéité.

Comptage

La RT2012 impose la mise en œuvre de systèmes permettant de mesurer ou d’estimer
la consommation d’énergie de chaque logement.
L’information devra être délivrée :
– A minima mensuellement.
– Dans le volume habitable*, par type d’énergie, à minima selon la répartition suivante :
– Chauffage.
– Refroidissement.
– Production d’eau chaude sanitaire.
– Réseau de prises électriques.
– Autres.

* Dans le cas de logements locatifs sociaux, cette information peut être délivrée aux occupants, a minima mensuellement, par voie électronique ou postale et non pas directement dans le volume habitable.

La répartition est basée soit sur des données mesurées, soit sur des données estimées.
Totalement nouvelle, cette exigence de mesure des consommations énergétiques et d’information des occupants a pour objectif de les sensibiliser sur leurs pratiques et, ainsi, de les inciter à modifier leurs comportements.
La mesure par usage devrait notamment les alerter sur les consommations liées aux usages domestiques (appareils de cuisson, électroménager, multimédia, etc.) qui devraient devancer les postes jusqu’alors les plus énergivores : chauffage, climatisation, eau chaude, éclairage et auxiliaires.

Énergies renouvelables

Tout bâtiment résidentiel neuf doit présenter l’une des caractéristiques suivantes :
– Produire de l’eau chaude sanitaire à partir d’un système de production solaire.
– Être raccordé à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50 % par une énergie renouvelable ou de récupération.
– Démontrer que la contribution des énergies renouvelables au CEP du bâtiment est au moins de 5 kWh/m²/an.
– Recourir à un chauffe-eau thermodynamique pour la production d’eau chaude sanitaire.
– Recourir à une chaudière à micro-génération à combustible liquide ou gazeux pour le chauffage et/ou la production d’eau chaude sanitaire.

La RT2012 permet, dans les bâtiments résidentiels produisant de l’électricité localement (photovoltaïque, éolienne), une augmentation de la consommation maximale d’énergie de 12 kWhEP/m²/an (soit 62 kWhEP/m²/an au lieu des 50 imposés par le coefficient Cepmax).
Par exemple :
Une maison équipée de panneaux solaires photovoltaïques qui produisent 20 kWh d’énergie verra son Cepmax passer de 50 kWhEP/m²/an à 62 kWhEP/m²/an.

Bâtiment tertiaire

Un objectif de consommation fixé à 50 kWhEP/m²/an modulé selon plusieurs critères

Le type de bâtiment
En raison de la diversité des modes d’occupation des bâtiments tertiaires (densité, horaires, activités des occupants, fermeture hebdomadaire, usage d’eau chaude sanitaire, etc.), la RT2012 prévoit une segmentation en une trentaine de sous-secteurs : bureaux, bâtiments d’enseignement, crèches, etc. Avec, pour chacun de ces sous-secteurs, des exigences de résultats Cepmax spécifiques.

Par exemple :
Concernant la garantie de confort d’été d’un bâtiment de bureau :
– Sans recours imposé à la climatisation, la valeur moyenne du Cepmax est de 60 kWhEP/m²/an.
– Avec l’obligation d’utiliser un système actif de refroidissement (en cas d’interdiction d’ouvrir les baies vitrées), la valeur moyenne du Cepmax est de 120 kWhEP/m²/an.

8 zones climatiques
Afin de prendre en compte les spécificités régionales, la RT2012 divise la France en 8 zones climatiques (rappelons que les départements d’outre-mer ne sont pas concernés par cette réglementation). Le coefficient Cepmax pour les bâtiments tertiaires varie ainsi de 44 à 102 kWhEP/m²/an selon la zone géographique et le type de bâtiment.

Chauffage – Rafraîchissement (confort d’été)
Optimisation des performances des parois vitrées et des occultants

Les parois vitrées sont les seuls éléments d’un bâtiment qui permettent la transmission des apports solaires, qu’ils soient énergétiques ou lumineux.
Il convient de prendre en compte certaines contraintes :
– Optimiser la performance des parois vitrées pour diminuer leurs déperditions.
– Se protéger des apports solaires pour assurer le confort thermique et lumineux des occupants.
Seuls des systèmes mobiles permettent d’assurer la variabilité des performances des parois vitrées. Ces protections mobiles peuvent être commandées :
– En mode manuel : par organe de commande manuel, système de motorisation avec ou sans télécommande, système de motorisation avec système de centralisation.
– En mode automatique : complètement automatique (horloge, capteur) ou avec dérogation pour l’utilisateur, avec ou sans système de détection de présence.

Pilotage du chauffage selon les besoins

Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d’habitation, une installation de chauffage comporte, par local desservi, un ou plusieurs dispositifs d’arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure du local.
Toutefois, lorsque l’intégralité du chauffage est assurée par un plancher à eau chaude fonctionnant à basse température ou par air insufflé ou par un appareil indépendant de chauffage à bois, ce dispositif peut être commun à des locaux de SUrt* totale maximum de 100 m².

* SUrt : surface utile d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment.
Au sens de la RT, la SUrt est la surface de plancher construite des locaux soumis à la réglementation thermique, après déduction des surfaces occupées par les éléments suivants :
– Murs, y compris l’isolation.
– Cloisons fixes prévues aux plans.
– Poteaux.
– Marches et cages d’escaliers.
– Gaines.
– Ébrasements de portes et de fenêtres.
– Parties des locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 m.
– Parties du niveau inférieur servant d’emprise à un escalier, à une rampe d’accès ou les parties du niveau inférieur auquel s’arrêtent les trémies des ascenseurs, des monte-charges, des gaines et des conduits de fumée ou de ventilation.
– Locaux techniques exclusivement affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère.

Diversité des allures de chauffage

Dans les cas de bâtiments ou parties de bâtiments à usage autre que d’habitation
Toute installation de chauffage desservant des locaux à occupation discontinue comporte un dispositif de commande manuelle et de programmation automatique, au moins par une horloge, permettant :
– Une fourniture de chaleur selon les quatre allures suivantes : confort, réduit, hors gel, arrêt.
– Une commutation automatique entre ces allures.
Lors d’une commutation entre deux allures, la puissance de chauffage est nulle ou maximum de façon à minimiser la durée des phases de transition.
Un tel dispositif ne peut être commun qu’à des locaux dont les horaires d’occupation sont similaires. Un même dispositif peut desservir au plus une SUrt de 5 000 m².

Éclairage

Pilotage de l’éclairage de chaque local selon les besoins.
Dans les bâtiments à usage autre que d’habitation, tout local est équipé d’un dispositif d’allumage et d’extinction de l’éclairage manuel ou automatique en fonction de la présence.

Centralisation des commandes d’éclairage depuis un poste de supervision

Dans les bâtiments à usage autre que d’habitation, tout local, dont la commande de l’éclairage est du ressort de son personnel de gestion, y compris durant les périodes d’occupation, comporte un dispositif permettant l’allumage et l’extinction de l’éclairage. Si ce dispositif n’est pas situé dans le local considéré, il permet de visualiser l’éclairage dans ce local depuis le lieu de la commande.

Implantation de détecteurs de présence, de mouvement, de luminosité

Dans les circulations et parties communes verticales ou horizontales de bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d’habitation, tout local comporte un dispositif automatique permettant, lorsque le local est inoccupé, l’extinction des sources de lumière ou l’abaissement de l’éclairement à un niveau minimum réglementaire.
De plus, lorsque le local a accès à l’éclairage naturel, il intègre un dispositif permettant l’extinction automatique du système d’éclairage dès que l’éclairement naturel est suffisant.
Un même dispositif dessert au plus :
– Une SUrt maximale de 100 m² et un seul niveau pour les circulations horizontales et parties communes intérieures.
– 3 niveaux pour les circulations verticales.

Installation de détecteurs de présence dans les parkings

Dans les bâtiments à usage autre que d’habitation, les parcs de stationnement couverts ou semi-couverts comportent :
– Soit un dispositif permettant d’abaisser le niveau d’éclairement au niveau minimum réglementaire pendant les périodes d’inoccupation.
– Soit un dispositif automatique permettant l’extinction des sources de lumière artificielle pendant les périodes d’inoccupation, si aucune réglementation n’impose un niveau minimal.
Un même dispositif ne dessert qu’un seul niveau et au plus une surface de 500 m².

Segmentation de l’installation d’éclairage pour profiter de la lumière naturelle

Dans les bâtiments ou parties de bâtiments à usage autre que d’habitation, les points éclairés artificiellement qui sont placés à moins de 5 m d’une baie sont commandés séparément des autres points d’éclairage dès que la puissance totale installée est supérieure à 200 W.

Comptage

Les consommations d’énergie par usage : un incontournable

Les bâtiments à usage autre que d’habitation sont équipés de systèmes permettant de mesurer ou de calculer la consommation d’énergie :
– Pour le chauffage : par tranche de 500 m² de SUrt concernée ou par tableau électrique ou par étage ou par départ direct.
– Pour le refroidissement : par tranche de 500 m² de SUrt concernée ou par tableau électrique ou par étage ou par départ direct.
– Pour la production d’eau chaude sanitaire.
– Pour l’éclairage : par tranche de 500 m² de SUrt concernée ou par tableau électrique ou par étage.
– Pour le réseau de prises de courant : par tranche de 500 m² de SUrt concernée ou par tableau électrique ou par étage.
– Pour les centrales de ventilation : par centrale.
– Par départ direct de plus de 80 A.

Exemples de réalisations de coffrets électriques

Chauffage pompe à chaleur et eau chaude sanitaire thermodynamique ou chauffe-eau solaire

Chauffage gaz (chaudière individuelle) et eau chaude sanitaire thermodynamique ou chauffe-eau solaire

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